Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DU CLOSEAU
LES CAVES DU CLOSEAU S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1479392
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1998

Présentation de la marque LES CAVES DU CLOSEAU

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES DU CLOSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DU CLOSEAU domicilié(e) rue du Closeau, MERCUREY, 71640 GIVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU. - France.

La marque LES CAVES DU CLOSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DU CLOSEAU est expirée depuis le 22 juillet 1998.

LES CAVES DU CLOSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AUDIGIER , BOURGANDEAUX , J DESCOMBINS , H GAULAIN , A SORLIN , LES CAVES DU CLOSEAU , P. FOURCHEROT , LES CAVES DU CLOSEAU , CUVEE JEANDES , A.C.V.S. AGENCE CENTRALE VINS ET SPIRITUEUX


LES CAVES DU CLOSEAU S.A.R.L - rue du Closeau, MERCUREY, 71640 GIVRY. - France


CABINET CLAUDE GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Denrées alimentaires d'origine animale, ainsi que les légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation, à savoir: viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves alimentaires.Denrées alimentaires d'origine végétale, préparées pour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments, à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Boissons alcooliques, (à l'exception des bières).Publicité et affaires, à savoir: aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales, artisanales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage;diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une Entreprise commerciale;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;publicité sous toutes ses formes;relations publiques;information statistique;décoration de vitrines;tenue de livres;vérifications de comptes;engagement de personnel; comptabilité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).